Mentions Légales et CGU

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 Mentions Légales et Conditions Générales de vente et d’utilisation.

ARTICLE 1ER – Préambule

Le domaine Business Lucratif immatriculé au RCS siret n°305427759 00017 CNIL gb30380801E est enregistré au nom de Marie-Bernadette Bettinelli 157 Av Pasteur 93170 Bagnolet, il est hébergé par orlando-prowebhost.srsportal.com France, il englobe dans son réseau en tant que domaine compagnon fgxpress-energie.com

Le Client , disposant d’une adresse de courrier électronique fonctionnelle, personne physique ou représentant d’une personne morale, professionnel ou particulier, doté des moyens utiles à l’utilisation des services proposés dont il fera son affaire et assumera les frais inhérent, notamment et sans que cela soit limitatif y compris disposer des éléments suivants: ordinateur en état de fonctionnementet sécurisé, doté d’une connexion Internet et d’un navigateur Internet apte à se connecter au site
http://fgxpress-energie.com en protocole HTTP crypté et non crypté, d’un système de consultation de sa messagerie électronique, de logiciels de bureautique courant (traitement de texte, tableur, visionneur de fichier pdf, vidéos,extracteur de fichiers au format compressé), d’une imprimante, ainsi que tout logiciel nécessaire à la sécurité de sa navigation sur Internet (logiciel anti-virus, logiciel anti-espion, pare-feu…).

Les présentes conditions générales de vente en ligne régissent les relations contractuelles entre le site fgxpress-energie.com et ses Clients, dans le cadre d’un système de vente à distance, les deux parties les acceptant sans réserve. Les présentes conditions sont consultables en ligne sur notre site fgxpress-energie.com , et prévaudront sur tout autre support de reproduction.
Le Client déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande des Services. En choisissant d’acquérir des Services, le Client accepte expressément et irrévocablement les termes ci-après énoncés. Le Client déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c’est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle s’il est une personne physique. S’il représente une personne morale, avoir le pouvoir d’engager la personne morale au titre d’un contrat de vente à distance de type client-fournisseur.

ARTICLE 2 – CARACTERISTIQUES DES BIENS VENDUS

fgxpress-energie.com blog d’informations et conseils peut proposer à la vente e-books, formations,logiciels, échantillonages, packs utilitaires ou abonnements donnant apportant des informations et outils privilégiés virtuels ou physiques utiles à son développement commercial ou personnel.

ARTICLE 3 – ACCEPTATION D’UNE COMMANDE
fgxpress-energie en cas d’offre de vente contiendra un système de validation de commande avec paiement en ligne notamment par le portail de paiement PayPal et/ou carte de crédit.

La commande est considérée ferme à compter de la réception par le client du courrier électronique de fgxpress-energie.com confirmant l’enregistrement définitif de la dite commande, ou par la mise en possession du bon de commande.

Cette confirmation vaut date de conclusion du contrat de vente, et acceptation par le Client des présentes conditions générales de vente. Pour établissement des preuves utiles, Business Lucratif conservera les coordonnées intégrales du Client, ainsi que l’adresse électronique qui lui aura permis de passer commande et l’adresse IP (Internet Protocol) utilisée pour se connecter au Site, de même que toute correspondance électronique pouvant être rattachée à cette commande.

ARTICLE 4 – PRIX

Les prix sont exprimés en Euros, TVA non applicable, art. 293 B .Sauf mofification de la loi aux taux appliqués aux différents pays tels qu’indiqués sur la facture remise au client pour chaque achat, par business-lucratif ( consulter les mises à jour;),  Le prix définitif est fixé lors de la commande en ligne, après paiement total et application des réductions éventuelles, au Client.

ARTICLE 5 – PAIEMENT ET SECURITE DES TRANSACTIONS

Le prix de la commande est payable par Papal ou carte bancaire (CB, VISA, EUROCARD/MASTERCARD)  depuis un compte Paypal .

Paypal assume la sécurité de la transaction dès lors que le Client est envoyé sur le serveur. La commande ne sera validée par Business Lucratif que lorsque le serveur bancaire aura donné son autorisation à la transaction. Afin d’assurer la sécurité des transactions sur Internet, Paypal utilise le système de cryptage en ligne SSL (Secure Socket Layer).
Ce système permet de crypter, avec une clé de 40 bits à 256 bits (suivant les possibilités du navigateur du Client), les coordonnées bancaires saisies par le Client.

Attention ! Pour pouvoir bénéficier du mode de paiement sécurisé SSL, le Client doit impérativement utiliser des navigateurs compatibles avec le système SSL. Business Lucratif met en garde le Client sur le fait qu’une sécurité optimale n’est assurée que par une clé SSL de 128 bits minimum, et que la sécurité passe également par la sécurisation de son ordinateur .
Cette sécurisation comprenant de manière non exhaustive, l’application de mises à jour de sécurité proposé par l’éditeur du ou des logiciels utilisés. Le Client doit également s’assurer, à l’aide de logiciels de sécurité adéquat, que son ordinateur n’est pas infecté ou soumis à une faille de sécurité de nature à compromettre, côté Client, la sécurité de la transaction.

Pour le paiement par le système PAYPAL, le client bénéficiera de garanties assurées par la société PAYPAL Europe, organisme autorisé et réglementé par la Financial Services Authority (FSA) du Royaume Uni en tant qu’institution émettrice de monnaies électroniques.

ARTICLE 6 – PENALITES DE RETARD

Tout retard de règlement de la facture ou défaillance dans le crédit du compte bancaire utilisé par le Client pour acquitter le prix de la commande entraîne, de plein droit et sans mise en demeure, l’application d’une pénalité de retard au taux d’une fois et demie le taux légal. Cette pénalité, calculée sur l’intégralité des sommes restant dues, court à compter du jour suivant la date d’échéance jusqu’au jour du paiement de la totalité des sommes.

ARTICLE 7 – DELAI ET PRISE DE POSSESSION

Les délais de livraison dépendent du type de Service souscrit et du mode de paiement retenu par le Client. La livraison n’intervient qu’à réception du complet paiement. La prise de possession des Services et abonnements acquis intervient directement sur le Site fgxpress-energie.com
.
Dans le cas de produits physiques, le délai de préparation et mise en expédition n’excédera pas plus de 7 jours. Ensuite, la commande sera remise aux services postaux ou de colisage selon les conditions décrites sur le site.

En cas d’impossibilité d’accéder aux Services et/ou abonnements depuis le Site fgxpress-energie.com pour un motif ou une raison due à son fait, le Client devra signaler cette difficulté de livraison à fgxpress-energie.com par courrier électronique.
fgxpress-energie.com disposera de 72 heures, en jours ouvrés, pour répondre à la demande du Client ou le mettre en possession des Services commandés et payés.

En cas d’affiliation, business Lucratif effectue le paiement des commissions sur vente après 30 jours +1 suivant la vente.

La responsabilité de Business Lucratifet fgxpressenergie.com ne peut-être engagée si des erreurs, notamment dans le numéro de téléphone, adresse e-mail de contact ou de paiement empêche de recevoir le règlement des transactions.

ARTICLE 8 – DROIT DE RETRACTATION

Pour les Services livrables sous forme individualisée et instantanément par téléchargement ou consultation en ligne, s’agissant d’une prestation immatérielle et dès lors que le Client aura été informé par voie de courrier électronique que son paiement a été validé et que les Services qu’il a commandé sont disponibles pour la prise de possession par le Client, les parties conviennent qu’il ne pourra être donné lieu à l’exercice d’un quelconque droit de rétractation, l’expédition pouvant être instantanée suite à la réception du paiement par le Client, faisant foi de son acceptation et conformément à sa volonté du Client de disposer d’un Service par livraison en ligne instantanée.

Pour les Services souscrits par abonnement, il sera mis fin à l’abonnement pour toute cessation de paiement, et à tous les droits y afférent.
S’il en relève de la volonté du client d’arrêter son abonnement il y sera mais un terme dès réception de sa demande, toute mensualité entamé de date à date, n’étant pas remboursable au terme de la règle prorata temporis. (Voir conditions d’utilisation.)
Fait à Bagnolet, le 28 Mars 2014.
La Direction.
Business-Lucratif © 2009-2015

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ARTICLE 9 – LES DROITS D’UTILISATION

Le Client est responsable du contenu de ses commentaires, le reponsable du site, se réserve le droit d’éffacer à titre définitif et sans avertissement tous commentaires ou contenus en rapport avec le non respect d’un droit de publicité. L’incitation à l’achat oula vente d’ Objets volés ou recelés, Drogues et objets s’y rapportant, Armes à feu et explosifs, Tabac & autres Substances dangereuses et illicites, Documents officiels délivrés par l’Administration , Matériels destinés à l’ouverture des serrures, Organes et produits du corps humain , Médicaments et accessoires médicaux, Films et objets à caractère pornographique ou Pédo-Pornographique, Prostitution & toute annonce Réservée aux adultes, Insignes et uniformes officiels, Fausses monnaies et faux timbres, Jeux de hasard, chaînes d’argent, Pyramides financières, Billet de loterie, Décodeurs, Copies et contrefaçons,
Copies non autorisées, Usage de marques non autorisés, Piratage de produits protégés, Supports téléchargeables, Enregistrements illégaux.
Il est interdit de diffuser des annonces ou commentaires avec Contenus & Comportements diffamatoires, profanes, haineux, abusifs, pornographiques, obscènes discriminatoires et violents, des message d’incitation à la haine raciale, incitation à l’émeute, au meurtre à la violence ou toute conduite criminelle, la diffusion de message photographies contenant les informations personnelles d’un individu ne souhaitant pas les rendre publiques, la publicité ou la promotion de marchandises, services ou sites Internet commerciaux,
la diffusion de toute annonce contrevenant à nos Conditions d’Utilisation ou à notre règlement sur le respect de la vie privée.

En tout état de causes, malgré la vigilance de fgxpress-energie.com, nous ne pouvons avoir accès à tous les contenus de toutes les annonces, et ne pouvons être tenus responsable de la diffusion d’annonces ne respectant pas les lois du pays.

ARTICLE 10 – DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE

En aucun cas, le Client ne pourra utiliser la base du Service pour réaliser des documents ou services qu’il proposera en concurrence ou non de fgxpress-energie.com ou à son préjudice notamment commercial et financier. Toute reproduction ou représentation contraire au principe de simple usage privé, sous quelque forme que ce soit, sur quelque support que ce soit, et en tout ou partie, est strictement interdite sauf autorisation spécifique. fgxpress-energie.com entend s’en remettre à la législation sur le droit d’auteur et le droit de propriété intellectuelle pour la protection de l’intégralité de son Site et de ses contenus quels qu’ils soient.

ARTICLE 11 – LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES – CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES

Les informations demandées au Client lors de l’inscription de ses coordonnées sont nécessaires au traitement de sa commande et à son information. Vous autorisez fgxpress-energie.com à utiliser votre adresse IP pour toute infraction à la législation, et votre URL pour les besoins du service.

__En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978,
la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

__Vous acceptez en inscrivant votre nom, prénom, ou adresse e-mail sur ce site, qui fait l’objet de mises à jour de figurer sur la liste de diffusion de fgxpress-energie, et de recevoir gratuitement des informations, e-mails , et/ou news-letters à l’adresse que vous avez renseignée.Vos données ne seront ni cédées, ni vendues ni utilisées aux fins de SPAMS.

__Vous vous engagez à ne pas divulguer sans autorisation les liens et mots de passe confidentiels que vous recevrez pour les téléchargements ou espace membres.

_En utilisant les produits, matériels, services ou informations de ce site vous engagez votre seule responsabilité, et ne pourrez en aucun cas citer, dénoncer, menacer, attaquer, ou engager une action de quelque manière que ce soit à l’encontre de fgxpress-energie .com, Business Lucratif ou sa responsable M.Bernadette LETESSIER-BETTINELLI, ainsi qu’aux sites appartenant au réseau business-lucratif. En application de l’article 27 de la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant auprès de fgxpress-energie.com
Ce droit peut être exercé directement depuis l’espace Client du Site, après identification et authentification, ou par simple demande écrite adressée à admin@fgxpress-energie.com. Le site fgxpress-energie.com , ne vous adressera des e-mails que sur confirmation de votre inscription en double opt-In dans le respect des lois anti-spam, ses coordonnés sont protégés.
Le Client est informé que lors de ses commandes, ou de son accès à l’espace Client, un « cookie » est placé sur son disque dur pour permettre au Site de le reconnaître. Ce fichier n’a d’autre destination que le bon déroulement de la commande, et la sécurité des transactions ou des accès au site. Le cookie stocké ne contient pas de données personnelles, mais un numéro crypté, dit de session, identifiable uniquement par le Site fgxpress-energie.com. Le Client est informé que sans l’acceptation du cookie sur son ordinateur,
il lui sera impossible de commander un Service ou d’accéder à son espace Client.

ARTICLE 12 – RESILIATION – RESOLUTION

En cas de manquement au respect de l’une des obligations des présentes conditions générales, il pourra être mis fin au Service ou à l’utilisation du Site après mise en demeure restée sans effet pendant un délai de 7 jours. Un décompte de résiliation sera établi en tenant compte du préjudice.

ARTICLE 13 – DROIT APPLICABLE ET REGLEMENT DES LITIGES

Les conditions particulières et les conditions générales de la commande sont interprétées conformément au droit français.
La nullité de l’une des dispositions des présentes n’entraîne pas la nullité des conditions générales de vente elle-même. En cas de litige, les tribunaux compétents statueront.

En utilisant ce site, vous vous engagez à accepter les termes, conditions et remarques notifiés sur cette page.

Nous nous réservons le droit de changer, modifier, mettre à jour et réviser les termes d’utilisation de ce site, et de les utiliser comme bon nous semble.

Fait à Bagnolet, le 28 Mars 2014.

La Direction.

Business-Lucratif © 2009-2015
Stipulation des clauses du contrat de confidentialité des sites du réseau Business-lucratif.com, géré par
M.Bernadette Letessier Bettinelli.

Les informations collectées par les sites du réseau Business Lucratif sont les suivants:

les noms, prénoms, adresses e-mails éventuellement adresse physique enregistrés par les personnes intéresséespar un produit, ou service fourni par les sites ci-dessus désignés.
Les renseignements ayant trait au réglement des transactions effectuées entre un client et les dits sites.
les adresses IP afin que nul litige ne soit opposable dans le respect de la législation.
aucune responsabilité ne pourra m’être imputée de l’usage que vous ferez avec les sites partenaires ou affiliés.

Que sont les cookies? Comment sont-ils utilisés?

Les cookies aident à suivre la « session » de l’utilisateur lorsqu’il est en ligne afin que je puisse connaître l’utilisation de mes sites, m’ aidant à en améliorer la qualité.
Les cookies sont gardés sur votre ordinateur, et non sur nos sites, si vous ne souhaitez pas en avoir ,ou être avertis quand ils sont mis en fonction, vous pouvez généralement trouver cette option sur votre navigateur.

Comment conservons-nous les informations? Qui en a l’accès?

les informations sont gardées sur le serveur des listes de diffusion de Business-lucratif.
Seuls les responsables de la gestion de nos sites peuvent y accéder, afin de procéder à l’envoi d’e-mails si vous souhaitez recevoir la news-letter ou tout autre renseignement.
Tout courriel qui vous est adressé contient un lien vous permettant de vous désinscrire si vous le souhaitez.
il vous est également possible de modifier vos informations à tout moment, ou nous contacter pour tout autre motif, en m’ adressant un e-mail à:
http://admin@fgxpress-energie.com

Utilisation de google analytics

« Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus. »

Politique du réseau de sites business-lucratif.com

La politique des sites de réseau business-lucratif.com peut être modifiée à tout moment, à la discrétion de la responsable des dits sites, consultable à tous moments.
Dans ce cas, une publication sera mise en place sur les sites du réseau;
Cette politique a été mise en place le 14 mai 2009.

Si vous avez des questions ou remarques à formuler concernant les termes de contrat de confidentialité, veuillez m’ en faire part à l’adresse suivante:
admin@fgxpress-energie.com
Copyright © business-lucratif.com 2009-2015

 

2 Replies to “Mentions Légales et CGU”

  1. Bertrand

    Bonjour,
    Nous sommes nombreux à vouloir trouver des solutions pour arrondir nos fins de mois ou d’avoir nos propres affaires sur le web, mais c’est très rare de trouver ce qu’on cherche surtout qu’internet est pleine d’arnaques ou de publicités mensongères. Ce que je vous conseil, c’est de tester le système de rémunération d’amazon qui est basé sur la commission, vous n’avez pas besoin de vendre ou faire de la publicité pour gagner de l’argent car Amazon possède un système de rotation qui affiche tous les produits des clients gratuitement mais en prenant une partie du prix de la vente comme commission.
    Ce que vous avez a faire c’est de publier des livres, plus vous publiez et plus vous avez des chances pour faire un maximum de ventes.
    J’ai fait 2400 euros le premier mois en publiant environ 70 ebooks, en plus c’est un gain mensuel et à vie, le seul obstacle c’est que la formation est payante, après, vous aurez tous les outils et les informations dont vous auriez besoin pour commencer.
    Voici le lien: https://revenumensuelavie.wordpress.com/
    La formation est livrée avec plus de 600 000 ebooks et 7 vidéos explicatives.

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    1. betty93000b Post author

      Bonjour Bertrand,
      Je vous remercie pour votre offre, J’ai déjà mes propres activités, je connais le fonctionnement d’Amazon, et j’ai personnellement des livres de valeur du domaine public, je ne suis pas du tout convaincue que mettre en vente des classiques soit une option rentable, ils intéressent peu de gens, d’autant que les mêmes sont mis en vente par grande quantité. Je vous souhaite le succès avec vos formations sans doute plus rentables.
      Bien cordialement.
      Betty

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